Dans le domaine de la santé, la conservation des documents doit répondre à des exigences strictes en matière de conformité et de sécurité. Chaque type de document contenant des données de santé est soumis à des règles spécifiques d’archivage à valeur probante.
Quelles sont ces exigences ? Comment assurer un archivage conforme à la réglementation ?
Découvrez dans ce document proposé par Docaposte, éditeur français de solution d’archivage numérique, des explications détaillées du référentiel force probante de l’ANS. Un guide essentiel pour les établissements de santé, pour garantir une conservation conforme aux obligations légales.