Procès Itanium : Oracle doit poursuivre ses développements pour les serveurs HP

Une cour californienne a ordonné hier à Oracle de continuer à porter ses logiciels sur la plateforme Itanium utilisée par Hewlett-Packard sur sa ligne de serveurs Integrity. Ce dernier avait attaqué Oracle l'an dernier lorsque la société de Larry Ellison avait annoncé qu'elle arrêterait de supporter cette architecture de processeurs développée par HP avec Intel. HP considérait en effet qu'Oracle était contractuellement tenu de continuer à supporter Itanium.

Ce dossier a conduit la cour à « revisiter » d'anciens litiges, remontant à de nombreuses années, portant sur l'existence ou non de contrats, afin de voir comment ils avaient été interprétés, a expliqué le juge James Kleinberg dans la décision qu'il a rendu ce mercredi.

 HP avait attaqué son ex PDG Mark Hurd après son arrivée en septembre 2010 au poste de co-président d'Oracle. Il considérait en effet que celui-ci détenait des informations confidentielles qui auraient pu être utilisées au détriment de HP dans des négociations commerciales. A la suite de cela, HP et Oracle ont rapidement négocié un arrangement pour résoudre ce différend, un accord connu sous le nom de « Hurd Agreement ». Mais depuis lors les deux sociétés se sont vivement affrontées sur les termes de celui-ci et les engagements qu'il impliquait, tout particulièrement sur le support d'Itanium par Oracle, ce qui a débouché sur le procès intenté en juin 2011 par HP.

Des accords établis sur des bases informelles

Dans son jugement, James Kleinberg note que pendant une trentaine d'années environ, ces très grandes entreprises ont conclu des accords sur des bases informelles. « Même lorsque les conséquences financières se chiffraient en milliards, elles partageaient des ressources, travaillaient ensemble, supportaient des clients communs et, mis à part quelques exceptions, elles le faisaient sans contrat écrit. » Selon lui, HP avait donc  « toutes les raisons de croire » que l'accord se calquait sur ce qui se pratiquait habituellement, ajoute le juge.

Les déclarations d'Oracle équivalaient globalement à un contrat valide et la société est donc sommée de continuer à porter ses produits sur les serveurs Itanium de HP sans coût pour ce dernier, a décidé le juge californien. Les produits concernés sont les logiciels qui étaient proposés sur la plateforme Itanium le 20 septembre 2010 (date à laquelle a été signé le Hurd Agreement), incluant toutes nouvelles versions ou mises à jour », a précisé James Kleinberg en ajoutant qu'Oracle était obligé de continuer ce portage jusqu'à ce que HP arrête de vendre des serveurs à base d'Itanium.

Oracle prévoit de faire appel du jugement

Dans une déclaration, Oracle a indiqué qu'il avait pris la décision d'arrêter les développements futurs sur le processeur Itanium parce qu'il avait acquis la conviction que ce dernier approchait de sa fin de vie et qu'il en avait expliqué les raisons à ses clients. « Rien dans l'opinion préliminaire de la cour ne changera ce fait », a ajouté la société de Larry Ellison qui prévoit de faire appel du jugement. Elle a quinze jours pour le faire.

De son côté, HP a diffusé un communiqué annonçant ce qu'il considère comme une formidable victoire. « La cour supérieure de l'Etat de Californie, Conté de Santa Clara, a confirmé « l'existence d'un contrat entre HP et Oracle » qui nécessite que ce dernier porte ses logiciels sur les serveurs Itanium. « Nous escomptons qu'Oracle se conforme à son obligation contractuelle ainsi que l'ordonne la cour ».