En début de semaine, Hewlett-Packard a déposé une demande de jugement provisoire pour faire reconnaître qu'Oracle était contractuellement tenu de proposer de futures versions de son logiciel pour la plate-forme Itanium. Pour défendre sa position, HP affirme qu'un accord entre HP et Intel précisait que le processeur Itanium n'était pas en fin de vie, principal motif défendu par Oracle pour justifier sa décision. De son côté, le sépcialiste des bases de données a également demandé un arbitrage rapide sur le litige qui doit être débattu par les parties lors d'un procès fixé au 31 mai prochain.

C'est au mois de mars de l'année dernière qu'Oracle avait annoncé que les prochaines versions de ses produits ne supporteraient plus les serveurs équipés de processeurs Itanium d'Intel, y compris sa base de données, faisant valoir que ces puces étaient quasiment en fin de vie. Suite à cette décision, HP, qui utilise la puce dans ses serveurs haut de gamme, a déposé, au mois de juin de l'année dernière, une plainte contre Oracle devant la Cour Supérieure de Justice de Californie (Comté de Santa Clara). La firme de Redwood prétend que HP aurait conclu un faux accord avec Intel, et que le constructeur aurait tenu secrètes certaines informations. Notamment, Oracle accuse HP de payer 88 millions de dollars par an à Intel pour que le fondeur prolonge artificiellement la durée de vie du processeur Itanium et fasse publiquement état de son engagement à long terme. Or, toujours selon Oracle, Intel aurait normalement dû cesser le développement de ce processeur.

Les propos de Larry Ellison mis en avant

Au mois de janvier, le juge James P. Kleinberg en charge du dossier avait toutefois rejeté les arguments de fraude soutenus par Oracle, estimant qu'ils ne pouvaient servir de base de dénonciation à l'accord passé avec HP, qui l'engageait à supporter le processeur Itanium. Selon le juge, la fraude présumée n'a pas empêché Oracle de participer à des négociations ou ne l'a pas privé de la possibilité de négocier. « Les arguments mettant en cause la façon dont HP a distribué ses produits, y compris ses arrangements avec Intel, ne sont pas recevables et ne peuvent étayer une action en justice pour non-divulgation d'informations ou publicité mensongère au regard du droit fédéral ou de celui de l'État de Californie, » écrit HP dans la demande de résolution effectuée en début de semaine.

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« La soi-disant clause « secrète » figurant dans l'accord pour assurer un approvisionnement continu de l'Itanium confirme qu'Intel s'est engagé à produire plusieurs générations de microprocesseurs Itanium, » ajoute HP. Pour soutenir sa demande de jugement provisioire, il précise que Larry Ellison, le PDG d'Oracle, avait reconnu sous serment que le PDG d'Intel, Paul Otellini, n'a jamais déclaré que le processeur Itanium était en fin de vie. Le dirigeant avait témoigné en premier lieu, que c'est cette conversation avec Paul Otellini qui l'avait incité à s'opposer à la décision d'Oracle, lequel affirmait que le processeur était en fin de vie. Le responsable d'Intel, Kirk Skaugen, aurait affirmé que le contrat remanié entre Intel et HP offrait un accès au microprocesseur Itanium jusqu'en 2022, et que HP aurait le choix de prolonger ce délai.

HP aimerait aboutir à une décision provisoire qui reconnaîtrait qu'Oracle est contractuellement obligé de proposer de futures versions logicielles pour Itanium, dans la mesure où, selon lui, la « question de fait ne donne pas matière à procès. » Un autre volet de la proposition réclame un jugement sommaire, et le rejet de la plainte déposée par Oracle.

Le recrutement de Mark Hurd dans la balance

Le constructeur affirme que la convention de règlement a été passée en 2010 par Mark Hurd, l'ancien PDG de HP, nommé par la suite Président d'Oracle, et qu'elle faisait mention d'un disposition selon laquelle Oracle continuerait à porter son logiciel sur la plate-forme Itanium. Dans la déposition faite par Oracle en début de semaine, l'éditeur nie toute obligation, et qualifie le litige de « conflit entre lui-même et son employeur ». Selon la plainte déposée par Oracle, « ce litige n'a rien à voir avec le fait qu'Oracle continue ou non à porter son logiciel sur Itanium, ni avec le prix facturé par Oracle pour son logiciel quand il tourne sur les plates-formes d'HP, ni avec toute autre motif commercial. »

Dan Wall, l'avocat d'Oracle, a déclaré dans un communiqué que « son client ne croyait pas, et n'imaginait pas qu'HP croyait vraiment qu'une convention de règlement, liée au recrutement de Mark Hurd, pourrait éventuellement obliger la firme de Redwood à porter tout nouveau logiciel sur une plate-forme clairement en fin de vie. » Selon l'avocat, Oracle «se réjouit que la Cour ait désormais les preuves nécessaires lui permettant d'apprécier les revendications de HP pour ce qu'elles sont. »