Les exigences réglementaires en matière de lutte contre le blanchiment et l'évasion fiscale évoluent régulièrement, obligeant notamment les établissements bancaires à mettre à jour leurs procédures internes tout autant régulièrement. La conformité avec les exigences réglementaires est de ce fait un enjeu important pour les banques. Au Crédit Agricole Ile-de-France, l'unité de pilotage conformité, sous la responsabilité de Thierry Masonis, est en charge de la mise en œuvre de cette conformité. Cette mise en conformité doit, en revanche impacter le moins possible les équipes commerciales. La solution de workflow low-code en SaaS DAMAaaS de Inagua, déjà utilisée dans d'autres domaines au sein du Crédit Agricole Ile-de-France, a été choisie pour mettre à jour les procédures de lutte anti-blanchiment et anti-fraude fiscale. Comme il s'agit d'un SaaS, son déploiement est aisé et rapide.
La lutte anti-blanchiment suppose d'identifier les bénéficiaires effectifs des sociétés clientes ou des prospects. La procédure nécessaire a été modélisée dans l'outil avec traçabilité de chaque étape, notamment l'envoi des e-mails demandant les documents nécessaires, la récupération de ceux-ci, leur identification et leur intégration aux bases de données. L'outil gère également les alertes de non-conformité, notamment de non-réponse ainsi que les tableaux de bord pour contrôler le bon déroulement des opérations de contrôle. Chaque utilisateur bénéficie d'un tableau de bord personnalisé en fonction de ses besoins, ce que seule la solution choisie a été en mesure de proposer.
Concernant l'évasion fiscale, la procédure à améliorer concernait les résidents à l'étranger. Ceux-ci doivent fournir une attestation fiscale de leur pays de domiciliation, document souvent manquant dans leur dossier. Là encore, il fallait tracer les demandes, les réceptions, vérifier la conformité des pièces et les intégrer. DAMAaaS remplace ici un suivi sous Excel très insuffisant au regard des nouvelles exigences. Désormais, toute la procédure est tracée avec simplicité et précision.