Dans les années 90, les efforts et batailles de standardisation autour du système d’exploitation Unix ont constitué un épineux feuilleton entre les grands fournisseurs IT poussant leurs propres versions. Tout cela avant que l’OS open source Linux commence à prendre l’ampleur que l’on connaît aujourd’hui. Parmi les différends juridiques liés à cette période, celui qui oppose depuis près de 20 ans IBM à Santa Cruz Operation, renommé depuis TSG Group, semble être en voie de résolution. En partie seulement, car il a rejailli au printemps dernier sous une autre forme via une plainte déposée par Xinuos, acquéreur des actifs de SCO.

Concernant le dossier SCO/IBM, le 26 août, une requête en règlement du tribunal des faillites des Etats-Unis pour le district du Delaware indique que les parties « ont convenu de régler tous les différends entre elles par un paiement à l’administrateur (…) de 14 250 000 dollars ». Repéré par nos confrères de The Register, le document ayant conduit à cette conclusion a été déposé par l’administrateur gérant la faillite de TSG Group. Si la proposition est acceptée par les deux parties, cet accord mettrait un terme au procès de l’ancien SCO avec IBM. Sous 5 jours, IBM devra alors payer les 14,25 millions de dollars par transfert à l’administrateur gérant la faillite de SCO. Pour ce dernier, cette proposition est établie de façon raisonnable, en tenant compte des meilleurs intérêts pour les créanciers et elle devrait être approuvée. Les chances d’obtenir davantage sont incertaines, compte-tenu en outre des coûts qu'entraînerait la poursuite des réclamations. 

A l'origine, le projet d'OS conjoint Monterey

Le document publié revient sur l’historique du dossier. Le 6 mars 2003, Caldera Systems, renommé SCO, a engagé une action contre IBM pour avoir rompu le contrat de leur projet conjoint Monterey qui portait sur le co-développement d’un OS Unix. Le plaignant accusait notamment big blue d’avoir dévoilé une partie du code source Unix et des méthodes pour contribuer à Linux et pour développer AIX, la propre version Unix d’IBM. Ce faisant, arguait-il, IBM avait non seulement violé les accords du projet Monterey mais aussi enfreint les droits d’auteur des débiteurs sur Unix et Unixware et s’est livré à une concurrence déloyale en tenant de détruire la valeur économique d’Unix et les droits de propriété des débiteurs sur celui-ci. En 2007, SCO a demandé la protection du chapitre 11 contre la faillite, transféré en chapitre 7 en 2012 avec nomination d’un administrateur de la faillite. Près de 10 ans plus tard, le dossier entre SCO/TSG Group et IBM pourrait enfin se clore.

La résurgence Xinuos

En dehors de cet ancien dossier, toutes les mèches du conflit SCO/IBM ne sont pas éteintes. Une résurgence imprévue s’est rallumée au printemps dernier lorsque la société Xinuos, qui a repris les actifs de SCO il y a 10 ans, est revenu à la charge contre IBM. Big blue est de nouveau accusé, cette fois par Xinuos, d’avoir illégalement copié le code du logiciel que ce dernier a racheté à SCO pour l’utiliser dans son système d’exploitation. Xinuos l’accuse en outre d’avoir conspiré avec Red Hat pour diviser le marché. L’ancien conflit se poursuit donc, sous une autre forme avec d’autres plaignants.