L'Europe réussit mal à Google. Le moteur de recherche ainsi que sa branche française viennent d'être assignés par Jean-François Lepetit (Flach Film), producteur du film "Le monde selon Bush", pour contrefaçon et parasitisme, devant le Tribunal de Commerce de Paris. Selon lui, Google France aurait distribué sans autorisation et gratuitement le film complet sur son service Google vidéo, alors que des accords commerciaux avaient été signés au préalable avec un autre organisme de diffusion. Réalisé par William Karel en 2004, Le monde selon Bush dépeint les rouages de l'administration Bush ainsi que la vie familiale du président George Bush. Pour financer son projet, Jean-François Lepetit s'est entouré de partenaires, tel que les Editions Montparnasse, qui diffuseront le film sur une plate-forme de vidéo à la demande. Des partenaires "qui ont pris le risque de financer un film, comme moi", commente-t-il. Pas question dès lors de laisser Google profiter de cela, il a donc demandé il y a un mois à Google d'ôter les liens pointant vers la vidéo. "S'il en ont retiré certains, d'autres restaient", poursuit-il. De source Google, le film aurait été téléchargé ou visionné en streaming plus de 43 000 fois. Jean-François Lepetit estime le montant du préjudice à plus de 500 000 euros. "Le film a été téléchargé presque 50 000 fois, sans compter les copies qui en ont été faites dans la foulée." Un manque à gagner que le producteur compte récupérer en demandant réparation. Chez Google France, on a pris connaissance des faits, et la porte-parole de la société Emmanuelle Flahault affirme que l'affaire est prise très au sérieux car il s'agit d'une atteinte au copyright d'auteurs. "Ce qui nous est reproché est la mise à disposition d'une oeuvre protégée, commente-t-elle. Nous sommes [en effet] une plate-forme, pas un média. Mais on demande aux utilisateurs de posséder les droits du contenu qu'ils mettent en ligne". Un argument que Maître Olivier Chatel, l'avocat de Flach Film, essaiera de démonter "en mettant en jeu la responsabilité de Google", non pas en tant qu'hébergeur de contenu, mais bien en tant que diffuseur. Google a-t-il un rôle d'hébergeur ou d'éditeur ? Google tient à préciser qu'à l'annonce de l'assignation, la vidéo du "Monde selon Bush" a été retiré des serveurs. Ce qu'il fait "traditionnellement" lorsque du contenu illégal lui est signalé, "et sans brandir la menace d'un procès". Un autre argument que Google avait usé lors du litige qui l'opposait au Gifam (Groupement interprofessionnel des fabricants d'appareils d'équipements ménagers) en juillet dernier. Reste que "cette attitude est irresponsable et malhonnête de la part de Google, enrage Jean-François Lepetit. Si on ne trouve pas de vidéo à caractère pédophile ou raciste, c'est qu'ils ont un contrôle sur le contenu, jouant ainsi un vrai rôle d'éditeur. Ils ne peuvent pas dire qu'ils ne savaient pas quand ils voient arriver un film d'une heure et demie avec un générique et ses auteurs". En Europe, Google est la cible de nombre de producteurs de contenus en ligne. En Belgique, ce sont les journalistes qui ont fait fléchir Google News pour violation de droits d'auteur. En France, les éditions de La Martinière, et plus tard l'ensemble des éditeurs français (SNE - Syndicat national de l'édition), avaient assigné Google pour contrefaçon de droits d'auteur, accusant le moteur de recherche d'avoir publié illégalement des extraits d'oeuvres depuis son service Google Books. Depuis le rachat de YouTube, Google cherche ainsi à multiplier les contacts avec les diffuseurs de contenus vidéo. Et serait prêt à dépenser de fortes sommes pour "sécuriser" légalement la diffusion, ainsi que le partage de vidéo. En France, le problème semble déjà posé.