Google va se lancer dans une opération de rachat de brevets américains pour couper l'herbe sous le pied aux « patents trolls », ces détenteurs de brevets (sociétés ou indépendants) qui cherchent à récupérer des royalties par le biais de plaintes en violation de propriété intellectuelle. Pour certaines sociétés, les indemnités obtenues dans le cadre de ces procès constituent leur principale source de revenus.

Le groupe de Mountain View veut donc tenter une expérience avec son initiative baptisée « The Patent Purchase Promotion ». Pendant deux semaines, du 8 au 22 mai prochain, il proposera aux détenteurs de brevets de lui soumettre des propositions, sur un portail ouvert à cet effet, en lui présentant ceux qu'ils souhaitent vendre. Google se donne ensuite un mois pour examiner ces offres, du 23 mai au 26 juin, date à laquelle les parties décideront d'aller plus loin ou d'en rester là.

Google ne sait pas encore combien il dépensera

La procédure, expliquée sur le portail, court jusqu'au 22 juillet. En cas d'accord sur l'achat d'un brevet, Google en effectuera le paiement 30 jours plus tard. Pour simplifier le programme, il ne sera possible de proposer qu'un seul brevet à la fois et pas une famille de brevets. La société dirigée par Larry Page n'a pas encore précisément déterminé combien elle allait dépenser sur ce programme. « Cela dépendra de l'intérêt que nous suscitons et du type de brevets soumis », indique-t-elle en ajoutant que les brevets achetés seront utilisés par Google et qu'ils pourront sans doute être licenciés à d'autres entreprises. Cela semble signifier que Google ne cherchera pas à en tirer de royalties trop élevées, ni à s'en servir pour intenter des actions en justice, puisque c'est précisément ce qu'il cherche à éviter.

Le marché des brevets peut s'avère particulièrement difficile, en particulier pour les petites entreprises qui se retrouvent aux prises avec ces patents trolls, souligne dans un billet Allen Lo, conseiller de Google dans le domaine des brevets. Il en résulte des procès, beaucoup d'efforts réduits à néant et « il est rare que cela apporte un bénéfice significatif au détenteur original du brevet », rappelle-t-il.